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Autorisations en Belgique : ce que votre commune va vous demander

L'occupation de l'espace public est réglée commune par commune. Comment ça se passe concrètement à Bruxelles, Liège, Namur, Charleroi et Mons.

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Autorisations en Belgique : ce que votre commune va vous demander

En Belgique, il n'existe pas de règle nationale pour installer un décor sur l'espace public. Chaque commune décide, avec sa procédure, ses délais et son interlocuteur. C'est déroutant, et c'est la première chose que nous vérifions.

Le principe

Se promener est libre. Poser un objet qui occupe de la surface et reste en place relève de l'occupation temporaire du domaine public, et demande l'accord du collège communal ou du service compétent.

Trois questions déterminent la réponse : la surface occupée, la durée, et le fait que vous bloquiez ou non le passage. Une installation de deux heures sur trois mètres carrés qui laisse le passage libre passe presque toujours.

Les délais, commune par commune

  • Bruxelles-Ville : comptez trois semaines, davantage sur les sites classés.
  • Les autres communes bruxelloises : une à deux semaines en général.
  • Liège : dix jours environ pour les quais et les parcs ; la Citadelle dépend de son propre gestionnaire.
  • Namur : rapide en basse saison, plus long pour la Citadelle qui a ses propres règles.
  • Charleroi et Mons : une à deux semaines, avec des services réactifs.

Les sites qui ne dépendent pas de la commune

Plusieurs des plus beaux endroits de Belgique ont leur propre gestionnaire, et la commune n'y peut rien :

  • Le Bois du Cazier à Charleroi, classé à l'UNESCO, gère lui-même ses événements privés.
  • La Citadelle de Namur et celle de Liège ont leurs horaires et leurs conditions.
  • Le beffroi de Mons, classé, répond au site et non à la ville.
  • L'Atomium cumule les deux : la Ville pour l'esplanade, le site pour le reste.

Ce que nous prenons en charge

Sur les lieux où nous intervenons régulièrement, nous faisons les démarches et vous n'avez rien à remplir. Nous vous confirmons par écrit que l'autorisation est obtenue avant que vous ne versiez le solde.

Sur un lieu nouveau, nous vérifions avant de vous demander quoi que ce soit. Si c'est impossible dans les délais, nous le disons et nous proposons une alternative.

Et si on s'en passe ?

Dans la plupart des cas, il ne se passe rien. Mais un agent qui demande le retrait pendant le montage ruine la soirée entière, et l'amende pour occupation sans titre existe bel et bien. Nous ne prenons pas ce risque pour nos clients.

Donnez-nous votre commune et votre date, on vous dit en quelques heures si c'est faisable.

Une demande à organiser ?

Dites-nous votre ville et votre date. On vous confirme la disponibilité, en général sous quelques heures.

+33 7 71 38 68 34

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